Conseil Municipal du 14 octobre 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090148CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090149CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090150DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20090151RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
20090152RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales) - Délibération - (sans annexe)
20090153ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER : Quartier THUROT, Rue de la Redoute - Délibération - (sans annexe)
20090154ACQUISITION DE TERRAIN ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : ZA Taubenhof - Délibération - (sans annexe)
20090155CESSION D’UNE MAISON : 3, route de Schweighouse - Délibération - (sans annexe)
20090156TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2008 - Délibération - (sans annexe)
20090157BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20090158NOUVEL ESPACE DEDIE AUX SPORTS DE GLISSES URBAINES : mode de gestion - Délibération - (sans annexe)
20090159PROJET TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090160COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BISCHWILLER ET ENVIRONS / VILLE DE HAGUENAU : convention de prestations de service par le Centre d’Animation, d’Information et de Relais Economique (CAIRE) - Délibération - (sans annexe)
20090161PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention à ’’l’Association Club Vosgien Haguenau-Lembach’’ pour des travaux de mise en conformité et de rénovation du chalet-refuge de Lembach - Délibération - (sans annexe)
20090163COMPTE-RENDU DE L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU AU TITRE DE L’ANNEE 2008/2009 - Délibération - (sans annexe)
20090164LITIGE ENTRE LA VILLE ET UN ANCIEN AGENT COMMUNAL (Serge ROTHSTEIN) : protocole transactionnel - Délibération - (sans annexe)